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Statuts de l'Association

Art. 1- CONSTITUTION
Il est constitué entre les adhérents, aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association régie par la Ioi du 1er juiIIet 1901 modifiée et ses textes d'application.

Art.2 - DENOMINATION
L’association a pour dénomination :"Les Ateliers d'Art de Saint-Maur-des-Fossés", dite “Les Ateliers d'Art".

Art. 3 - OBJET
Cette association a pour but de dispenser un enseignement musical et d’arts graphiques ainsi que de créer, animer et promouvoir des ateliers et stages artistiques et culturels par tous moyens qu'elle jugera utiles.

Art. 4 - SIEGE
Le siège de l'association est fxé au 5 ter avenue du Bac à La Varenne-Saint-Hilaire - 94210. Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision du Conseil d'Administration.

Art. 5 - DUREE
L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Art. 6 - COMPOSITION
L’association se compose de :
6.1-    Membres utilisateurs : Sont membres utilisateurs les personnes physiques partcipant aux activités proposées par l'Association « Les Ateliers d'Art ». Ils s’acquittent d'une cotisation annuelle d’un montant fixé par l’Assemblée Générale mais ne peuvent assister aux assemblées générales. Ils règlent ensuite le montant de participation aux frais fixés par l'Assemblée Générale.
6.2-   Membres adhérents : Sont membres adhérents les personnes physiques s'acquittant de la cotisation de membres adhérents. Les membres adhérents de l'association devront être agréés par le Bureau du Conseil d'Administration. Seuls les membres adhérents participent aux Assemblées Générales.
6.3-    Membre de droit : Est membre de droit le Maire ou son représentant au sein du Conseil municipal. Il est membre du Conseil d’Administration et du Bureau. Il s'acquitte de la cotisation comme membre adhérent et prend part aux votes.
6.4-   Membres d’honneur : Sont membres d’honneur les personnes physiques auxquelles le Conseil d’Administration décerne ce titre pour avoir rendu des services signalés à l’association. A tout moment le Conseil d’Administration se réserve le droit de leur retirer cette qualité pour motifs graves.
6.5-   Membres bienfaiteurs : Sont membres bienfaiteurs les personnes physiques nommées par le Conseil d'Administration ayant fait un ou plusieurs dons substantiels à l’associaton. A tout moment le Conseil d’Administration se réserve le droit de Ieur retirer cette qualité pour motifs graves.

Art.7 - RESSOURCES
Les ressources de l’association se composent
-    des dons
-    des cotisations de ses membres
-    des subventions
-    des sommes perçues pour la participation aux frais des activités de l'associaton
-    de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires

Art. 8 - ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
8.1-    L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de 12 membres minimum à 16 membres  maximum appelés administrateurs, élus au scrutin secret par l'Assemblée Générale et jouissant de leurs droits civiques.
8.2-    Le conseil est renouvelé tous les trois ans.
8.3-    Les membres du conseil sortants sont immédiatement rééligibles.
8.4-    Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres les membres du bureau.
8.5-    Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent percevoir aucune rétributon à raison des fonctions qui Ieur sont conférées. Seuls les remboursements de frais sont possibles sur justitcatifs et sous réserve des autorisations consenties par le Bureau.
8.6-    La qualité de membre adhérent du Conseil d’Administration se perd
-    soit pour non-paiement de la cotisation
-    soit pour non présentaton à trois réunions consécutives, non justfiée, sur décision du Conseil d'Administration.
-    soit par démission notifée au président par lettre recommandée au plus tard 1 mois avant la date effective de la démission,
-    soit pour motifs graves jugés par le Conseil d'Administration, cette radiation étant prononcée par le Conseil d’Administration.

Art. 9 - REUNIONS ET DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
9.1-    Le conseil se réunit :
-    sur convocation de son président, chaque fois que celui-ci le juge utile et au moins une fois par an
-    si la réunion est demandée par au moins les deux tiers des membres du Conseil.
9.2-    Les convocations sont adreésées 15 jours avant la réunion par lettre simple ou par messagerie électronique. Elles mentionnent l'ordre du jour de la réunion arrêté par le président ou par les membres du Conseil qui ont demandé la réunion. Le lieu de la réunion doit être mentionné sur la convocation.
9.3-    La présence effective ou la représentation de la majorité des membres du Conseil en exercice est nécessaire pour la validité des délibérations du Conseil. Tout membre du Conseil absent ou empêché peut donner à un autre membre mandat de le représenter. Un membre du Conseil ne peut disposer que de deux pouvoirs.
9.4     La direction administrative assiste de droit aux réunions du Conseil d’Administration avec voix consultative. Elle est dispensée du paiement de la cotisation.
9.5-    Des délibérations du conseil sont prises à la majorité qualifée des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
9.6     Les délibérations du conseil sont inscrites aux procès-verbaux sur le registre des délibérations de l'association et signés par le président ou en cas d’empêchement par le secrétaire général. Les comptes-rendus des conseils d'administration sont envoyés à tous les administrateurs de l'association soit par courrier, soit par voie numérique. Le président peut, s'il le juge nécessaire, en délivrer des copies ou des extraits.

Art. 10 - POUVOIRS DUCONSEIL D'ADMINlSTRATION
Le Conseil est investi du pouvoir pour administrer l’association dans les limites de son objet et sous réserve des pouvoirs de l'assemblée générale. Il autorise le président à agir en justice, hormis les cas où il est lui-même partie au litige. Dans ce cas, le Bureau désigne celui de ses membres qui reprèsente l'Association et lui donne à cet effet un mandat spécial. Le Conseil défnit les principales orientations de l'association. Il arrête le budget et les comptes annuels de l'association. Il prend notamment toutes décisions relatives à la gestion et à la conservation du patrimoine de l’association et, particulièrement, celles relatives à l'emploi des fonds, à la prise à bail des locaux nécessaires à la réalisation de l'objet de l'association. Le Conseil d’Administration fixe l'ordre du jour de l'Assemblée Générale.

Art. 11 - LE BUREAU
11.1-    Le Conseil d'Administration élit au scrutin secret, parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire général, un trésorier et deux administrateurs qui composent le Bureau. Le président, le vice-président, le secrétaire général et le trésorier du Conseil sont également président, vice- président, secrétaire général et trésorier de l’assemblée générale.
11.2-    Le président, après avis favorable du Conseil d'Administraton, peut demander à des personnalités particulièrement qualifiées d'accepter à titre permanent ou temporaire les fonctions de conseiller technique.
11.3-    La direction administrative assiste de droit aux réunions du Bureau avec voix consultative.
11.4-    Les membres du Bureau sont élus pour une durée égale à celle de leur mandat au sein du Conseil et sont immédiatement rééligibles. 11.5-    Le Bureau se réunit pour la gestion courante de l'association aussi souvent que l’intérêt de l’association le nécessite, sur convocation du président.
11.6-    En cas de démission d’un membre du Bureau, celui-ci devra respecter un préavis de 1 mois à compter  de sa notification. Cette notifcation devra être adressée par courrier recommandé au président ou à défaut au vice-président de l’association
11.7-    Tout membre du Bureau dûment convoqué, absent non excusé à trois convocations successives sera considéré comme démissionnaire du Bureau.

Art. 12 - ROLE DES MEMBRES DU BUREAU
Le président : le président engage et licencie le personnel et fixe les charges d'emploi. Il convoque les Assemblées Générales, les réunions du Conseil d'Admiristration et du Bureau. Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. II a notamment qualité pour rester en justice au nom de l’association, tant en demande qu'en défense. Dans le cas où il est lui-même partie au litige, le Conseil d'Administration désigne celui de ses membres qui représentera l'association et lui donne à cet effet un mandat spécial.
En cas d'absence ou de maladie ou de vacance, il est remplacé par le vice-président et en cas d'empêchement de ce dernier, par le membre le plus ancien ou par tout autre administrateur spécialement délégué par le Conseil-d’Administration.
12.2-   Le vice-président assiste le président dans l'exercice de ses fonctions et le remplace en cas d’empêchement.
12.3-   Le secrétaire général établit ou fait établir les procès-verbaux des réunions de Bureau, du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale. Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il tient le registre prévu par l'article 5 de la Ioi du 5 juillet 1901. 12.4 - Le trésorier : Le trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de l'associaton. Il est chargé de l’appel des cotisations. Il établit un rapport sur la situation fnancière de l'association et le présente à l'Assemblée Générale annuelle. Il procède sous contrôle du président, au paiement et à la réception de toutes sommes. Les achats et services supérieurs à 1000 €, seront approuvées par deux signataires, le trésorier d'une part et le président ou le secrétaire général d'autre part.

Art. 13 - REGLES COMMUNES AUX ASSEMBLEES GENERALES
13.1-    Les assemblées générales comprennent les membres adhérents de l’association à jour du paiement de leurs cotisations à la date de l'Assemblée Générale et à l'exclusion des membres utilisateurs. Chaque membre adhérent peut se faire représenter par un autre membre adhérent de l’association à qui il conte son pouvoir. Le nombre de pouvoirs dont peut disposer un membre de l'assemblée est limité à deux. 13.2-  Chaque membre adhérent de l'association dispose d'une voix et des voix des membres qu'il représente.
13.3-  Les assemblées sont convoquées à l’initiative du Président ou du Conseil d'Administration. La convocation est effectuée par lettre simple ou par messagerie électronique contenant l'ordre du jour arrêté par le Conseil d'Administration et adressée à chaque membre adhérent de l’association au moins 15 jours à l'avance. L'assemblée ne peut délibérer que sur les questions inscrites à l'ordre du jour.
13.4    La direction administrative assiste de droit aux assemblées générales avec voix consultative.
13.5-    Les assemblées générales se réunissent au siège de l'association ou en tout autre lieu fxé par le Conseil d'Administration.
13.6-    L'assemblée est présidée par le président ou en cas d'empêchement par le vice-président ou à défaut par la personne désignée par l'assemblée.
13.7-    Il est établi une feuille de présence émargée par les membres de l'assemblée en entrant en séance et certifiée par le président et le secrétaire de l'assemblée.
13.8- Les délibérations des assemblées sont constatées sur des procès verbaux contenant le résumé des débats, le texte des délibérations et le résultat des votes. Ils sont signés par le président ou en cas d’empêchement par le secrétaire général. Les procès verbaux sont retranscrits, sans blanc ni rature, dans l'ordre chronologique sur I8 registre des délibérations de l'association. Les comptes-rendus des assemblées annuelles, comprenant les rapports moraux et financiers, sont envoyés à tous les membres adhérents de l'association soit par courrier, soit par voie numérique.
13.9-    La qualité de membre adhérent de l'Assemblée Générale se perd
-    soit pour non paiement de la cotisation ;
-    soit pour non présentation à trois réunions consécutives, non justifée, sur décision de I'Assemblée Générale ;
-    soit pour motifs graves jugés par l’Assemblée Générale, cette radiation étant prononcée par l'Assemblée Générale.

Art. 14 - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES
14.1- Une Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois dans les six mois de la clôture de l'exercice. Elle peut également être convoquée à titre extraordinaire par le Président ou le Conseil d'Administration.
14.2- L'Assemblée Générale Ordinaire annuelle entend les rapports du conseil sur la geston, les activités et la situation morale de l'association et le rapport financier.
14.3 L'Assemblée Générale Ordinaire ne délibère valablement que si la majorité des membres est présente ou représentée. Si ce quorum n'est pas atteint, l'Assemblée Générale est convoquée, avec le même ordre du jour, dans un délai de trois semaines suivant la première réunion. Lors de cette deuxième réunion, l'Assemblée délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les délibérations de l'Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité qualifiée des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Art. 15 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
15.1-   L'Assemblée Générale Extraordinaire est seule compétente pour modifer les statuts, prononcer la dissolution de l'association et statuer sur la dévolution de ses biens, décider de sa fusion avec d’autres associations.
15.2- Les délibérations de l'Assemblée Gènérale Extraordinaire sont prises à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, l'Assemblée Générale est convoquée, par lettre recommandée avec accusé de réception, avec le même ordre du jour mais à 15 jours d'intervalle aa moins. Lors de cette deuxième réunion, l'Assemblée délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Art. 16 - EXERCICE SOCIAL
L'exercice social commence le 1er septembre et se termine le 31 aout de chaque année.

Art. 17 - DISSOLUTION
La dissolution ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale Extraordinaire. Cette assemblée désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association.

Art. 18 - REGLEMENT INTERIEUR
Le Conseil d'Administration peut établir un règlement intérieur ayant pour objet de préciser et compléter les règles de fonctionnement de l'association. Ce règlement sera soumis à l'approbation du Conseil d'Administration ainsi que ses modifications annuelles.

Art. 19 - FORMALITES
Le Président, au nom du Conseil d'Administration, est chargé de remplir toutes les formalités de déclaration et de publications prescrites par la législation en vigueur. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentés à l'effet d'effectuer ces formalités.

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Règlement intérieur de l'Association

ARTICLE 1 - L’ASSOCIATION
1.1 - « Les Ateliers d’Art de Saint-Maur » sont une association régie par la loi du 1er juillet 1901, subventionnée par la ville de Saint-Maur-des-Fossés.
1.2 - Selon les statuts, les membres utilisateurs (les élèves) n’assistent pas à l’Assemblée Générale.
1.3 - Les activités des Ateliers d’Art sont dispensées dans un but essentiellement d’initiation et de formation.
1.4 - Les ateliers sont animés et dirigés par des professeurs qualifiés, chacun ayant à charge d’établir son programme de cours selon les directives de l’association.
1. 5 - Chaque professeur peut être remplacé en cours d’année, qu’il s’agisse d’un désistement temporaire ou définitif, ou de la décision de l’administration, sous réserve de l’application des dispositions légales.


ARTICLE 2 - MODALITÉS D’INSCRIPTION
2.1 - Les cours sont dispensés du 25 septembre 2023  au 29 juin 2024, sauf les cours de chorales dispensés du 14 septembre 2023 au 29 juin 2024. Un tarif forfaitaire est établi pour l’année.
2.2 - Un tarif forfaitaire est possible à la session pour les arts plastiques ; 1 semestre : du 25 septembre 2023 au 10 février 2024.
2.3 - Les inscriptions en 1ère session, renouvelées en 2ème session, ne pourront pas être transformées en inscriptions à l’année.
2.4 - Toute session commencée est due dans son intégralité.
2.5 - Toute inscription prise à compter du 6 novembre 2023 fera l’objet d’un calcul tarifaire au prorata temporis.
2.6 - Toute inscription implique le paiement d’une cotisation annuelle fixée à 25 euros pour les élèves résidant à Saint-Maur et 42 euros pour les élèves ne résidant pas à Saint-Maur.
2.7 - Réductions :  
- Une réduction de 10 % est accordée sur présentation de justificatif de l’année en cours :
aux étudiants (attestation d’inscription),
aux familles nombreuses (carte ou livret de famille) réduction valable jusqu’aux 25 ans du dernier enfant,
aux demandeurs d’emploi (attestation du mois en cours),
aux personnes en situation de handicap (carte CMI),
aux adhérents de Service Jeunesse (carte valide lors de l’inscription),
aux adhérents de la Société des Artistes du Val-de-Marne (pour les inscriptions à l’atelier libre de lithographie)
- Une réduction de 5 % est accordée sur l’ensemble des inscriptions faites en même temps par 1 élève à 2 ateliers (sauf tarifs signalés ne bénéficiant d’aucune réduction).
- Une réduction de 7% est accordée sur l’ensemble des inscriptions faites en même temps par 1 élève à 3 ateliers (sauf tarifs signalés ne bénéficiant d’aucune réduction).
Attention, les réductions ne sont pas cumulables.
2.8 - Tout changement d’atelier dans l’année est impossible.
2.9 - Tout désistement dans l’année doit être signalé au professeur et par courrier à la direction administrative des Ateliers d’Art. L’élève ne pourra prétendre à aucun remboursement, sauf cas de force majeure déménagement ou maladie longue durée). La cotisation est non remboursable. - Les cours tombant les jours fériés ne sont pas remplacés.
2.8 - Toute absence de l’élève ne sera ni remplacée, ni remboursée.
2.9 - Pour des raisons pratiques et de sécurité pour les mineurs, tout changement d’adresse ou de numéro de téléphone d’un élève doit être signalé au secrétariat de l’association et modifié sur l’espace élève.
2.10 - A partir du 6 novembre 2023, un tarif dit « cours d’essai » est possible.
2.11 - En cas de confinement ou couvre-feu, pour pallier l’arrêt des cours en présentiel, une solution en distanciel sera proposée par chaque professeur et ne donnera pas lieu à indemnisation. Pour les cours ne permettant pas de substitution, une étude au cas par cas sera envisagée.


ARTICLE 3 - CONDITIONS D’ADMISSION
3.1 - Les admissions aux ateliers sont conditionnées par l’effectif de chacun d’entre eux. Les ateliers collectifs seront maintenus si un effectif minimum est atteint.
3.2 - Les cours individuels d’instruments sont ouverts aux adultes et aux enfants à partir de 6 ans pour les percussions, de 7 ans pour les autres instruments (sauf avis favorable du professeur), et sans limite d’âge.  
3.3 - Les inscriptions en ateliers d’ensembles s’adressent aux instrumentistes possédant un minimum requis en formation musicale et sous réserve d’un entretien musical préalable.


ARTICLE 4 - FONCTIONNEMENT DES ATELIERS
4.1 - Les ateliers enfants et les ateliers de musique n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires. Les ateliers adultes n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires de Noël et de Printemps, sauf pour la Chorale adultes qui inclue la 1ère  semaine des vacances scolaires Automne / Février et Printemps.
4.2 - Les cours sont dispensés de manière forfaitaire selon les calendriers remis au début des cours.
4.3 - La direction des Ateliers d‘Art se réserve le droit de déplacer le lieu et l’horaire du cours en cas de nécessité.
4.4 - Pour les conférences et le cours adultes « croquis en extérieur », les entrées des musées, le droit de parole
 ou autres lieux payants sont à la charge de l’élève.
4.5 - Pour l’ensemble des cours d’arts plastiques, le matériel et le papier sont à la charge de l’élève (liste disponible sur l’espace élève). Pour l’ensemble des ateliers de musique, l’achat des partitions est à la charge de l’élève. Chaque élève en cours individuel d’instrument doit apporter son propre instrument (sauf piano et batterie / percussions).
4.6 - Les ateliers faisant appel à un modèle vivant sont sous réserve de la participation financière
 supplémentaire des élèves.
4.7 - Seuls les ateliers de sculpture et de lithographie sont ouverts en dehors des heures de cours aux non-débutants, après accord de la direction : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h30 à 18h.
4.8 - La participation forfaitaire annuelle de l’atelier de sculpture comprend deux cuissons par an et par élève 1 par semestre). Au-delà, toute cuisson supplémentaire ne sera pas prise en charge par les Ateliers d’Art.
4.9 - La direction se réserve le droit de toute modification d’horaire.
4.10 - La présence des élèves est interdite dans les ateliers en dehors des cours et en l’absence des professeurs.
4.11 - Pour l’atelier de photographie, l’élève devra disposer d’un appareil argentique et/ou numérique. Les consommables papiers pour le fonctionnement du labo sont à la charge de l’élève.
4.12 - Durée de garde des travaux enfants et adultes : 6 mois. Au-delà les Ateliers d’Art se réservent le droit de les détruire.


ARTICLE 5 – ACTIVITÉS
5.1 - Le choix des réalisations pour les expositions est défini par le professeur et la direction des Ateliers d’Art qui se réserve le droit d’interdire l’exposition d’une œuvre.
5.2 - Sans autorisation parentale, les mineurs ne pourront participer aux sorties.
5.3 - Le concours de dessin, les expositions des travaux des élèves, les sorties, les auditions, les moments musicaux… organisés par les Ateliers d’Art n’ont pas un caractère obligatoire, mais la participation à ces manifestations est vivement conseillée.

ARTICLE 6 - DISCIPLINE
6.1 - Au-delà de deux absences consécutives d’un élève mineur sans accord parental, les parents seront informés par le professeur et, si besoin, par la direction des Ateliers d’Art.
6.2 - Tout enfant devant partir avant la fin du cours doit remettre un justificatif de ses parents au professeur.
6.3 - Tout enfant est sous la responsabilité de ses parents tant que le cours n’a pas commencé, et dès la fin de celui-ci. Le professeur est responsable de la discipline dans le cadre de ses cours.  
6.4 - Il est demandé aux élèves de respecter le matériel et de maintenir les locaux propres.  
6.5 - Tout acte jugé grave par la direction, dans le cadre des activités des Ateliers d’Art, sera sanctionné par l’exclusion définitive et sans remboursement de l’élève.
6.6 - Il est recommandé de se munir d’une blouse ou autre vêtement de protection pour tous les ateliers manuels. La direction décline toute responsabilité quant à la détérioration des vêtements non protégés pendant les cours.
6.7 - La direction se réserve un droit d’exclusion ou de refus d’inscription à toute personne dont l’attitude serait jugée déplacée ou dont le comportement serait préjudiciable à l’esprit du cours.
6.8 - Les moyens de communication et notamment les portables, les baladeurs, les jeux électroniques et virtuels ainsi que les trottinettes, les rollers sont interdits en cours.
6.9 - La direction décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration d’objets apportés dans les cours quelle qu’en soit la valeur.


ARTICLE 7 - DIFFUSION DU RÉGLEMENT
7.1 - Toute inscription entraîne l’approbation du règlement intérieur.
7.2 - Aucun professeur, élève ou parent d’élève, n’est censé ignorer le règlement intérieur des Ateliers d’Art.
7.3 - Les élèves de l’atelier libre de lithographie et de sculpture adhèrent au règlement général et plus
        particulièrement au règlement intérieur de l’atelier.